Réglementation RAM

Ici, vous trouverez tout où partie de la réglementation dont vous dépendez. A travers des documents téléchargeables ou des liens vers des sites supports à la réglementation.

La coordinatrice réalise une veille juridique, mais elle peut zapper des informations. N’hésitez pas à l’informer des nouveautés, afin que l’ensemble du réseau en profite.

Bonne lecture !

 

A découvrir :

Lettre circulaire n° 2011-020  relative aux missions du RAM

Le texte officiel qui encadre les missions du Ram.

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Le diaporama CNAF qui résume la lettre circulaire

Ce document de communication est plus explicite pour appréhender les objectifs et attentes de la circulaire CNAF

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